Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NA44
Monsieur PETIT JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
92428771
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque NA44

Déposée le 24 juillet 1992 par monsieur PETIT JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NA44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est monsieur PETIT JEAN-PIERRE domicilié(e) 26, rue PUYSEGUR, 33800 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PETIT - France.

La marque NA44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NA44 est expirée depuis le 24 juillet 2002.

PETIT JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : STBG , DI21 , LA BERRICHONNE , Petit Carré de Bretagne , EXPO-DOM , DSOUS , CLFD , CERAMIQUE ESTHETIQUE SUR ALLIAGE DENTAIRE C E A D , VIAGERETRAITE , Animal cie


Monsieur PETIT JEAN-PIERRE - 26, rue PUYSEGUR, 33800 BORDEAUX - France


Mr PETIT - France


Inscription le 27 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163530 - Publication au BOPI 1993-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Communications par terminaux d'ordinateurs; communications téléphoniques, télégraphiques, télématiques; télescription, transmission de messages.Agences de presse et d'informations.Programmation pour ordinateurs, imprimerie, produits de l'imprimerie, documents générés (papier) par un programme d'ordinateur.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.